Conditions d’utilisation
APERÇU
Bienvenue chez Clara Boston ! Dans ce document, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent Clara Boston. Nous exploitons cette boutique en ligne, ce site web et l'ensemble des fonctionnalités, services, outils et contenus associés (collectivement, les « Services ») afin de vous offrir un parcours d'achat sur mesure. Clara Boston fonctionne grâce à Shopify, qui fournit la technologie nécessaire pour vous proposer ces Services.
Les conditions ci-dessous, ainsi que toute politique complémentaire liée ou mentionnée dans le présent document (les « Conditions générales de vente » ou « Conditions »), régissent vos droits et obligations lors de l'utilisation de nos Services.
Nous vous recommandons vivement de lire attentivement ces Conditions générales de vente. Elles contiennent des informations importantes sur vos droits, notamment des exclusions de garantie et des limitations de responsabilité.
En accédant à notre site, en passant commande ou en interagissant avec nos Services de quelque manière que ce soit, vous acceptez d'être juridiquement lié par les présentes Conditions générales de vente et par notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas l'intégralité de ces Conditions ou de notre Politique de confidentialité, veuillez vous abstenir d'utiliser ou d'accéder à nos Services.
SECTION 1 - ACCÈS ET COMPTE
En acceptant ces Conditions, vous confirmez avoir atteint l'âge de la majorité dans votre juridiction de résidence principale. Vous nous autorisez également à permettre à vos personnes mineures à charge d'utiliser les Services via des appareils sous votre contrôle.
Pour profiter pleinement de nos Services — comme consulter notre catalogue ou finaliser une transaction — nous pouvons demander certaines informations telles que votre adresse e-mail, vos coordonnées de livraison et vos données de paiement. Vous nous garantissez que les informations transmises à notre boutique sont exactes, complètes et à jour, et que vous êtes légalement autorisé à les partager.
Vous êtes entièrement responsable de la sécurité de vos identifiants de connexion et de toute activité effectuée depuis votre profil. Il est strictement interdit de vendre, transférer, céder ou concéder votre compte à un tiers.
SECTION 2 - NOS PRODUITS
Nous nous efforçons de présenter nos articles et services aussi fidèlement que possible sur notre plateforme. Néanmoins, nous ne pouvons garantir que les textures, couleurs ou apparences physiques des produits correspondront exactement à l'affichage de votre écran, les réglages variant considérablement d'un appareil à l'autre.
Nous n'offrons aucune garantie que la qualité de nos produits, services ou informations répondra parfaitement à vos attentes individuelles, ni qu'ils correspondront visuellement à l'identique à leurs représentations numériques.
Toutes les spécifications et descriptions d'articles peuvent être modifiées à notre seule discrétion et sans préavis. Nous nous réservons le droit d'interrompre la fabrication ou la commercialisation de tout article à tout moment. En outre, nous nous réservons le droit de limiter, au cas par cas, le volume de produits vendus à une personne, un foyer ou une région donnée.
SECTION 3 - COMMANDES
La soumission d'une commande constitue une offre formelle d'achat d'un produit. Clara Boston se réserve le droit d'accepter, de plafonner ou de refuser intégralement toute commande, à son entière discrétion. Un achat n'est réputé finalisé et accepté qu'après l'émission d'une confirmation de notre part. Votre paiement doit être traité avec succès avant cette validation. Nous vous conseillons de vérifier votre panier avant de finaliser votre transaction : notre système de traitement automatisé peut nous empêcher d'honorer les annulations une fois la préparation d'une commande entamée. Si nous devons ajuster ou annuler un achat, nous tenterons de vous joindre via l'e-mail, le téléphone ou l'adresse de facturation fournis lors du paiement.
Tous les retours ou échanges d'articles sont traités strictement selon notre Politique de remboursement.
Vous certifiez que tous les articles achetés chez nous sont destinés exclusivement à un usage personnel ou domestique, et non à l'exportation commerciale ou à la revente.
SECTION 4 - PRIX ET FACTURATION
Nos tarifs, offres promotionnelles et remises peuvent être ajustés à tout moment sans préavis. Le coût final de votre article sera le prix en vigueur au moment précis de la soumission de votre commande, tel qu'indiqué dans votre message de confirmation. Sauf mention contraire, nos prix affichés n'incluent pas les frais de livraison, frais de dossier, droits de douane ou taxes.
Les prix de notre site peuvent différer de ceux pratiqués en boutique physique ou sur des places de marché tierces. Nous organisons ponctuellement des ventes spéciales pouvant affecter les prix ; ces opérations sont régies par leurs propres règles. En cas de contradiction, les conditions promotionnelles prévalent sur les présentes Conditions.
Vous vous engagez à fournir des informations de paiement et de compte légitimes, précises et à jour pour toutes vos transactions. Vous acceptez également de mettre rapidement à jour tout changement d'adresse e-mail, de numéro de carte ou de date d'expiration afin que nous puissions traiter vos achats sans encombre et vous contacter si nécessaire.
Vous garantissez que :
- les informations de paiement fournies sont exactes ;
- vous êtes autorisé à utiliser ce moyen de paiement ;
- l'établissement émetteur traitera les débits ; et
- vous réglerez tous les frais qui en résultent aux prix convenus, y compris les frais de livraison et taxes applicables.
SECTION 5 - EXPÉDITION ET LIVRAISON
Clara Boston décline toute responsabilité en cas de retard de livraison. Les délais de transit communiqués sont strictement indicatifs et non garantis. Nous ne saurions être tenus responsables des retards causés par le dédouanement, les difficultés des transporteurs postaux ou des circonstances extérieures échappant à notre contrôle direct. Dès la remise de votre colis au transporteur, le risque de perte et la propriété des marchandises vous sont intégralement transférés.
SECTION 6 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments composant nos Services — contenus rédactionnels, graphismes, identité de marque, photos, extraits audio, vidéos, design des produits et mise en page du site — sont la propriété exclusive de Clara Boston, de nos partenaires ou de nos concédants. Ces éléments sont protégés par les réglementations internationales sur le droit d'auteur, les brevets et les marques.
Ces Conditions vous autorisent à utiliser nos Services exclusivement à des fins personnelles et non commerciales. Il vous est interdit de modifier, sauvegarder, copier, partager, republier ou créer des œuvres dérivées à partir de tout élément de notre plateforme sans notre accord écrit préalable. Rien dans le présent texte ne vous confère un droit ou une licence d'exploitation d'une propriété intellectuelle appartenant à Clara Boston, Shopify ou d'autres tiers associés. Le non-respect de ces règles peut entraîner des poursuites en vertu des lois applicables. Tous les droits non expressément accordés ici demeurent la propriété de Clara Boston.
Le nom Clara Boston, les slogans, logos et créations graphiques sont nos marques exclusives. Ils ne peuvent être utilisés sans consentement écrit préalable. Les marques de Shopify demeurent la propriété de Shopify. Tout autre logo ou marque visible sur les Services appartient à son propriétaire respectif.
SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS
Nous pouvons vous donner accès à des intégrations ou outils fournis par des tiers. Nous ne supervisons pas ces outils et n'exerçons aucune autorité sur leur fonctionnement.
Vous reconnaissez et acceptez que l'accès à ces fonctionnalités optionnelles est fourni « en l'état » et « selon disponibilité », sans garanties, cautions ni conditions d'aucune sorte. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages ou complications découlant de votre décision d'utiliser ces intégrations tierces.
Le choix d'utiliser ces fonctionnalités relève entièrement de votre discrétion et de vos propres risques. Il vous appartient de consulter et d'accepter les conditions établies par les créateurs tiers concernés.
Toute fonctionnalité, ressource ou ajout futur à la plateforme sera également automatiquement soumis aux présentes Conditions générales de vente.
SECTION 8 - LIENS TIERS
Notre plateforme peut contenir des liens hypertextes ou des médias intégrés vous dirigeant vers des sites tiers externes. Nous ne vérifions ni ne garantissons l'exactitude, la sécurité ou le contenu de ces plateformes extérieures. Quitter nos Services pour accéder à ces sites se fait à vos propres risques.
Clara Boston n'est pas responsable des pertes ou dommages liés à votre utilisation de plateformes tierces, ni des services ou biens que vous y acquérez. Veuillez examiner attentivement leurs politiques et conditions avant toute transaction. Toute question ou réclamation relative à des produits tiers doit être adressée directement au tiers concerné.
SECTION 9 - RELATION AVEC SHOPIFY
Notre boutique est hébergée sur la plateforme Shopify, qui fournit le logiciel nécessaire à la fourniture de ces Services. Cela étant, tout échange commercial que vous effectuez a lieu strictement entre vous et Clara Boston. En naviguant sur ce site, vous acceptez que Shopify n'assume aucune responsabilité quant à quelque aspect que ce soit du contrat d'achat conclu entre nous et vous, y compris les dommages, préjudices ou pertes découlant de vos commandes. Vous renoncez expressément à toute réclamation, contestation ou action en responsabilité contre Shopify et ses entités concernant votre relation avec Clara Boston.
SECTION 10 - POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
La collecte et l'utilisation de vos informations personnelles via notre site sont régies par notre Politique de confidentialité, consultable ici. Par ailleurs, certaines données peuvent relever de la Politique de confidentialité distincte de Shopify, accessible ici. En utilisant nos Services, vous confirmez avoir pris connaissance de ces deux documents.
Shopify alimentant notre boutique, elle collecte et traite certaines données d'utilisation afin de maintenir et d'améliorer les performances du site. Les données que vous fournissez sont transférées de manière sécurisée à Shopify et à ses collaborateurs tiers (qui peuvent opérer dans d'autres juridictions) pour permettre ces Services. Pour tous les détails sur le traitement des données, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
SECTION 11 - COMMENTAIRES
Si vous nous envoyez des avis, concepts créatifs, suggestions, propositions ou autres contenus — qu'ils soient sollicités par nous ou spontanés (collectivement, les « Commentaires ») — vous accordez à Clara Boston un droit perpétuel, mondial, cessible en sous-licence et libre de redevances de modifier, publier, partager et utiliser ces Commentaires sur tout support ou format, y compris à des fins commerciales. Nous pouvons exploiter ces Commentaires pour améliorer nos stratégies promotionnelles ou nos opérations.
En soumettant des Commentaires, vous garantissez que :
- vous détenez tous les droits requis sur le contenu ;
- vous avez déclaré ouvertement toute rémunération reçue pour le partage de ces Commentaires ; et
- votre contenu respecte les présentes Conditions.
Nous ne sommes pas tenus de vous rémunérer pour vos Commentaires, d'y répondre ou de les garder confidentiels.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de modifier, surveiller ou supprimer tout Commentaire que nous jugeons illégal, offensant, diffamatoire, menaçant ou contraire aux présentes Conditions ou aux droits de propriété intellectuelle d'un tiers.
Vous convenez que vos remarques ne violeront les droits d'aucun tiers, notamment en matière de marques, de vie privée ou de droit d'auteur. En outre, vos Commentaires ne doivent contenir aucun propos injurieux, logiciel malveillant ou contenu inapproprié susceptible de perturber notre plateforme. Il vous est interdit d'utiliser une fausse identité ou de nous induire en erreur sur l'origine de vos remarques. Vous êtes entièrement responsable de la légalité et de la véracité de vos Commentaires. Clara Boston décline toute responsabilité pour les remarques publiées par vous ou par des tiers.
SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS
Notre site peut occasionnellement comporter des textes contenant des erreurs typographiques ou des inexactitudes concernant les spécifications produits, les prix, les frais d'expédition ou les estimations de livraison. Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs et de modifier les informations à tout moment sans préavis. Si une commande a été finalisée sur la base d'informations erronées, nous nous réservons le droit d'annuler la transaction.
SECTION 13 - USAGES INTERDITS
Nos Services doivent être utilisés uniquement à des fins légales. Il vous est absolument interdit d'utiliser la plateforme :
- pour toute activité illicite ;
- pour enfreindre toute réglementation locale, régionale ou internationale ;
- pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d'autrui ;
- pour harceler, intimider, diffamer ou discriminer nos employés ou d'autres personnes ;
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De plus, il vous est interdit de :
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- tenter de contourner les mesures de sécurité de nos Services ou d'internet en général.
Nous nous réservons le droit de révoquer immédiatement votre accès, sans préavis, en cas de participation à une activité interdite.
SECTION 14 - RÉSILIATION
Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre accès à nos Services ou de résilier le présent contrat à notre seule discrétion, à tout moment et sans préavis. Vous resterez redevable de tous les montants dus jusqu'à la date de résiliation.
Certaines dispositions des présentes Conditions survivront à la clôture de votre profil, à savoir : Propriété intellectuelle, Commentaires, Exclusion de garanties, Limitation de responsabilité, Indemnisation, Divisibilité, Droit applicable, ainsi que toute autre clause destinée à perdurer au-delà de la fin du présent contrat.
SECTION 15 - EXCLUSION DE GARANTIES
Les informations fournies sur nos Services le sont à titre strictement informatif. Nous ne garantissons pas que ces contenus soient totalement fiables, complets ou exacts. Vous vous y fiez entièrement à vos propres risques.
SAUF MENTION EXPRESSE DE CLARA BOSTON, TOUS LES BIENS ET SERVICES QUI VOUS SONT FOURNIS LE SONT « EN L'ÉTAT » ET « SELON DISPONIBILITÉ ». NOUS DÉCLINONS TOUTES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE DURABILITÉ, DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER ET D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. NOUS NE GARANTISSONS PAS QUE VOTRE UTILISATION DE NOTRE PLATEFORME SERA ININTERROMPUE, SÉCURISÉE OU EXEMPTE D'ERREURS. CERTAINES JURIDICTIONS N'AUTORISANT PAS L'EXCLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, CERTAINES DE CES EXCLUSIONS PEUVENT NE PAS VOUS CONCERNER.
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EN AUCUN CAS CLARA BOSTON, SES AFFILIÉS, DIRIGEANTS, EMPLOYÉS, PRESTATAIRES, AGENTS, FOURNISSEURS OU SHOPIFY NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES PUNITIFS, DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS. CELA COMPREND, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE DONNÉES, LE MANQUE À GAGNER, LES FRAIS DE REMPLACEMENT OU TOUT DOMMAGE COMPARABLE DÉCOULANT DE VOTRE UTILISATION DES SERVICES OU DES ARTICLES ACHETÉS PAR LEUR INTERMÉDIAIRE. CETTE DISPOSITION S'APPLIQUE QUE LA RÉCLAMATION SOIT FONDÉE SUR LE CONTRAT, LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE, LA RESPONSABILITÉ STRICTE OU TOUT AUTRE FONDEMENT, MÊME SI NOUS AVONS ÉTÉ AVERTIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. DANS LES JURIDICTIONS QUI INTERDISENT LA LIMITATION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES CONSÉCUTIFS, NOTRE RESPONSABILITÉ SERA PLAFONNÉE AU MAXIMUM AUTORISÉ PAR LA LOI APPLICABLE.
SECTION 17 - INDEMNISATION
Vous vous engagez à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité Clara Boston, Shopify ainsi que nos dirigeants, cadres, employés et partenaires respectifs contre tous dommages, réclamations ou responsabilités (y compris les honoraires d'avocat raisonnables) soulevés par un tiers à la suite de votre violation des présentes Conditions, de votre non-respect des lois applicables ou de votre usage abusif de nos Services.
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SECTION 18 - DIVISIBILITÉ
Si une disposition particulière des présentes Conditions générales de vente est jugée illégale, nulle ou inapplicable par une juridiction compétente, cette clause sera dissociée du contrat. Le reste des Conditions générales de vente demeurera néanmoins pleinement applicable, valide et contraignant dans toute la mesure permise par la loi.
SECTION 19 - RENONCIATION ; INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD
Le fait que nous n'exercions pas ou ne fassions pas appliquer une règle ou un droit prévu par les présentes Conditions ne vaut pas renonciation à ce droit.
Les présentes Conditions générales de vente, ainsi que toute directive opérationnelle publiée sur notre plateforme, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Clara Boston. Elles remplacent l'ensemble des propositions, communications ou contrats antérieurs (oraux ou écrits) entre nous concernant votre utilisation des Services.
Aucune ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions ne pourra être retenue contre la partie qui les a rédigées.
SECTION 20 - CESSION
Vous ne pouvez pas transférer, céder ou déléguer vos obligations ou droits au titre du présent contrat sans notre autorisation écrite expresse. Clara Boston conserve en revanche le droit de céder, déléguer ou transférer ses obligations et droits au titre des présentes Conditions sans votre approbation ni notification préalable.
SECTION 21 - DROIT APPLICABLE
Les présentes Conditions générales de vente, ainsi que tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services, sont régies et interprétées conformément au droit de la juridiction où se situent les activités principales de Clara Boston. En utilisant le site, vous vous soumettez à la compétence et au ressort exclusifs des tribunaux régionaux compétents.
SECTION 22 - INTITULÉS
Les intitulés en gras et soulignés utilisés dans ce document ne servent qu'à la mise en forme et à la lisibilité ; ils ne limitent ni ne modifient la portée réelle des Conditions.
SECTION 23 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
La version la plus récente de nos Conditions générales de vente est disponible en permanence sur cette page.
Nous nous réservons le droit de mettre à jour, remplacer ou modifier toute partie des présentes Conditions à notre discrétion. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des changements. En cas de modification significative, nous vous en informerons conformément à la loi. Votre utilisation continue du site après la publication de révisions vaut acceptation formelle des Conditions mises à jour.
SECTION 24 - COORDONNÉES
Nom de la boutique : Clara Boston